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1. Informations générales

Le site sciensas.inserm.fr (ci-après « site ») est une publication de l'Institut National de la santé et de la recherche médicale (Inserm), 101 rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13

Directeur de la publication : Yves Levy, Président-directeur général de l'Inserm.

Directeur adjoint de la publication : Arnaud Benedetti, Directeur du Département de l'information scientifique et de la communication

Administration du site : Mission Associations Recherche & Société, responsable Bernadette Bréant

Chef de projet : Flavie Mathieu

Conception et réalisation graphique : Frédérique Koulikoff

Hébergement : OVH

Réalisation et développement du site : PlumE  www.plume.fr

 

2. Utilisation du site

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'Inserm décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

 

3. Contenu du site

L'Inserm s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l'Inserm ne garantit en aucune façon la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

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L'Inserm se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site sciensas.inserm.fr.

 

4. Propriété intellectuelle – Données personnelles

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Les contenus, les textes et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (déclaration N° 1565468 v 0 à la CNIL) et sont la propriété exclusive de l'Inserm. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l'Inserm.

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Site :sciensas.inserm.fr    Rubrique : Contact

 

5. Liens

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